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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCE PARKINSON
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CÉRÉBROTHÈQUE PARKINSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÉRÉBROTHÈQUE PARKINSON
ASSOCIATION FRANCE PARKINSON ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3243127
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2013
CÉRÉBROTHÈQUE PARKINSON de FRANCE PARKINSON

Présentation de la marque CÉRÉBROTHÈQUE PARKINSON

Déposée le 28 août 2003 par l'association loi 1901 FRANCE PARKINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÉRÉBROTHÈQUE PARKINSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE PARKINSON domicilié(e) 37 BIS RUE LA FONTAINE,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 154 100 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ANDRE HOVINE ASSOCIATION FRANCE PARKINSON domicilié(e) 37 BIS RUE LA FONTAINE,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque CÉRÉBROTHÈQUE PARKINSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÉRÉBROTHÈQUE PARKINSON est expirée depuis le 28 août 2013.

FRANCE PARKINSON a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE PARKINSON , FP ASSOCIATION FRANCE PARKINSON , Libérons le mouvement , PROGRAMME A2PA , Cérébrothèque Parkinson


ASSOCIATION FRANCE PARKINSON ASSOCIATION LOI 1901 - 37 BIS RUE LA FONTAINE,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 154100030


MONSIEUR ANDRE HOVINE ASSOCIATION FRANCE PARKINSON - 37 BIS RUE LA FONTAINE,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Services scientifiques (recherche scientifique à buts médicaux).